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Résultats par rapport à la zone séléctionnée sur le plan
19 résultat(s)Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusqu'en 1828
Plantations de Mûriers et d'Oliviers, primes accordées par le département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 avril 1828
- Sujet
- Agriculture -- Subventions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ecole royale polytechnique. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Date d'ouverture des examens
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 mai 1823
- Sujet
- Ecole polytechnique (Palaiseau, Essonne)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1816
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Contributions indirectes concernant les boissons
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 août 1816
- Sujet
- Alcool -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Répression du vagabondage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 décembre 1810
- Sujet
- Mendicité -- Prévention -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Sujet
- Police rurale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Sujet
- Ouvriers -- Conditions de travail -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 janvier 1809
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Sujet
- Monnaie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Sujet
- Hôtel de ville -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Barbentane (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes